Mentions légales
Mentions légales
Les présentes mentions permettent d’identifier l’éditeur du site et précisent les règles applicables à son utilisation.
Éditeur du site
Le site www.ewantregarot.com est édité par Ewan Trégarot, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial Ewan Trégarot.
Adresse : 51 chemin des Traillières, 06530 Saint-Cézaire-sur-Siagne, France
SIREN : 978 431 294
SIRET : 978 431 294 00013
TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Courriel : hello@ewantregarot.com
Téléphone : +33 6 34 31 93 90
Directeur de la publication : Ewan Trégarot
Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 euros, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone : 1007 depuis la France ou +33 9 72 10 10 07 depuis l’étranger
Site internet : www.ovhcloud.com
Conception et réalisation du site
Conception graphique et réalisation du site : Lucas Lyorit.
Courriel : hello.llift@gmail.com
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les textes, photographies, vidéos, illustrations, éléments graphiques, documents téléchargeables et autres contenus du site sont la propriété d’Ewan Trégarot ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires. Ils sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et les conventions internationales applicables.
La consultation du site n’emporte aucune cession de droits. Toute reproduction, représentation, adaptation, publication, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, nécessite l’autorisation écrite préalable du titulaire des droits, sauf exception prévue par la loi. Les demandes d’autorisation peuvent être adressées à hello@ewantregarot.com.
Sauf autorisation écrite préalable ou exception légale, sont également interdites l’extraction automatisée des contenus, leur collecte par moissonnage ou scraping, leur intégration dans une banque d’images ou un jeu de données, ainsi que leur utilisation pour entraîner, développer, affiner, évaluer ou alimenter un système d’intelligence artificielle, d’apprentissage automatique ou de vision par ordinateur.
Les marques, dénominations et logos de tiers affichés sur le site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur présence ne confère aucun droit d’utilisation.
Responsabilité
Les informations publiées sur le site sont fournies à titre général et informatif. Elles ne remplacent ni un devis, ni un contrat, ni un avis scientifique ou professionnel adapté à une situation particulière. En cas de contradiction, les stipulations du devis, du contrat ou des conditions particulières acceptées par les parties prévalent.
Ewan Trégarot s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des contenus, sans pouvoir garantir que le site soit exempt d’erreur, d’omission ou d’interruption temporaire. La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée qu’en application des règles légales en vigueur.
Liens vers des sites tiers
Le site peut contenir des liens vers des ressources ou services exploités par des tiers, notamment l’outil de prise de rendez-vous. Ewan Trégarot ne contrôle pas leurs contenus, leur disponibilité ni leurs pratiques. L’utilisateur est invité à consulter leurs conditions d’utilisation et leur politique de confidentialité avant de leur transmettre des informations.
Conditions générales de vente
Les prestations présentées sur le site s’adressent aux organisations, institutions et professionnels agissant dans le cadre de leur activité. Les relations contractuelles sont régies par le devis ou le contrat accepté, les éventuelles conditions particulières et les conditions générales de vente mises à disposition sur le site ou communiquées sur demande.
Droit applicable
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de différend relatif à l’utilisation du site, les parties recherchent d’abord une solution amiable. À défaut, les juridictions compétentes sont déterminées conformément aux règles de procédure applicables.
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